Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA DEVINE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur FOURNIAL Pierre, St-Sulpice-de-Faleyrens, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1190882
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA DEVINE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 1 décembre 1981 par monsieur FOURNIAL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LA DEVINE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURNIAL Pierre - France.

La marque CHATEAU DE LA DEVINE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU DE LA DEVINE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 1 décembre 1991.

FOURNIAL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA DEVINE , CHATEAU LA DEVINE


Monsieur FOURNIAL Pierre, St-Sulpice-de-Faleyrens, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Vin.